Le rôle de l’échafaudage
Le rôle de l’échafaudage pour les travaux en hauteur est multiple. Il permet en effet de faciliter le travail en accédant aux endroits les plus hauts mais également d’assurer la sécurité des personnes qui y travaillent, comme de celles qui résident dans l’immeuble.
Il peut également dans certains cas servir pour le stockage du matériel et des matériaux nécessaires au chantier.
Comment déterminer le type d’échafaudage nécessaire
Le choix du type d’échafaudage et de sa longueur dépend de différents facteurs, au nombre desquels :
- La hauteur de travail
- Le type de travail à réaliser : peinture, maçonnerie, joints etc.
- La surface de travail : horizontale, verticale, inclinée
- le poids à supporter : nombre de personnes devant travailler dessus, matériel et matériaux
- la saison et les conditions météorologiques particulières
- le lieu : ville, immeuble seul ou jouxtant d’autres habitations
Les différents échafaudages
Pour répondre à ces différentes situations, deux types d’échafaudage sont couramment utilisés : l’échafaudage de pied et l’échafaudage nacelle.
L’échafaudage nacelle ou échafaudage volant
Dans ce type d’échafaudage, les plateformes sont arrimées à la façade grâce à un système de poids et de bras de déport. Elles se déplacent le long de la façade en montant et descendant au gré des besoins grâce à un treuil qui peut être manuel ou électrique.
Des mesures de sécurité et de signalisation doivent être prises lors de l’utilisation de ce type d’échafaudage, pour éviter tout problème aussi bien pour les personnes travaillant dessus que pour els occupants de l’immeuble.
L’échafaudage tubulaire ou de pied
Ce type d’échafaudage convient spécialement aux façades équipées de balcons saillants qui empêchent l’utilisation d’échafaudage nacelle. Il est plus problématique en cas de présence de commerce pour lesquels il convient de décaler les pieds pour éviter qu’ils ne se retrouvent devant les vitrines. Ce type d’échafaudage se révèle par ailleurs plus onéreux.
Quelles autorisations ?
Autorisation pour l’installation sur la voie publique
Si l’installation de l’échafaudage doit empiéter sur la voie publique nécessite, une autorisation préalable doit être sollicitée auprès de des services de la voirie ou des services de police.
Autorisation pour l’installation sur un immeuble voisin
Pour que l’échafaudage puisse empiéter sur un immeuble voisin pour réaliser les travaux prévus ou le ravalement, il faut que la copropriété donne son autorisation. Elle ne peut la refuser, à condition que plusieurs conditions soient réunies :
- les travaux doivent être indispensables ;
- Empiéter sur l’immeuble voisin est la seule solution pour les réaliser
- la gêne doit être proportionnée par rapport aux travaux réalisés et à leur intérêt
- les travaux doivent être limités dans le temps et l’espace
- une indemnisation peut être prévue en cas de troubles de jouissance
Accès aux parties privatives
A moins d’une raison valable, les copropriétaires sont dans l’obligation de laisser passer les travailleurs en charge du ravalement sur les parties privatives constituées par le balcon. Si le refus d’accès entraine un cout supplémentaire sur la facture de location de l’échafaudage, celui-ci est à la charge du copropriétaire.
Répartition des frais
Si l’échafaudage est mis en place pour réaliser des travaux sur les parties communes pour l’entretien et la préservation de l’immeuble, ceux-ci ont été votés par l’assemblée générale des copropriétaires.
S’agissant d’une charge générale, les frais engendrés tant par les travaux que par la location de l’échafaudage s’il n’est pas compris dans ces derniers, sont répartis entre tus les copropriétaires au prorata des tantièmes détenus.
Si l’échafaudage a pour objet de permettre la réalisation de travaux sur une partie privative, les frais qui end écoule sont à la seule charge du copropriétaire concerné.
Désignation d’un Coordinateur SPS
Un coordonnateur SPS doit être désigné en cas de ravalement dès lors qu’au moins deux entreprises interviennent sur le chantier, ce qui est généralement le cas lors de la pose de l’échafaudage. Cette désignation doit être initié par le syndicat des copropriétaires, par l’intermédiaire du syndic qui la mettra à l’ordre du jour de l’assemblée générale des copropriétaires. Elle a pour but d’assurer la sécurité et la santé des travailleurs intervenant sur le chantier.
L’absence de désignation de coordonnateur SPS peut entraîner des sanctions lourdes pour le syndicat des copropriétaires :
- amende de 10000€ et en cas de récidive amende de 15000 € et jusqu’à un an d’emprisonnement, selon l’article L4744-4 du code du travail
- dommages et intérêt en cas d’accident entrainant des blessures ou un décès
- des poursuites pénales
SOLUTIONS RECOMMANDÉES
Coût d’un échafaudage
Il peut être inclus dans le devis de prestation de l’entreprise qui réalise le ravalement ou faire l’objet d‘un devis séparé si la pose est confiée à une entreprise distincte.
La location et la pose de l’échafaudage représentent généralement entre un quart et un tiers du budget de l’opération de ravalement.
On estime son coût entre 15 et 20€ le m2 pour des échafaudages classiques, entre 20 et 25€ pour des ensemble de grande dimension, entre 25 et 35 € le m2 pour les façades parisiennes.
Le coût peut rapidement augmenter si l’échafaudage doit être posé à un lieu difficile d’accès, par exemple sur une arrière cour.
