Anticiper l’entretien à la création du jardin
C’est à la création même du jardin qu’il est important de bien réfléchir quelles seront les essences les plus adaptées au jardin et à sa configuration, et de quelle façon les planter pour en minimiser l’entretien par la suite.
Limiter les arbres qui perdent trop de feuilles, éviter les essences grimpantes qui s’enracinent dans les façades, bannir les variétés envahissantes dont il est impossible de se débarrasser, permet alors de se simplifier la tâche pour l’entretien annuel du jardin et de minimiser les frais. Mais la plupart du temps, le jardin existe depuis longtemps, il faut donc faire avec !
Quel entretien pour le jardin ?
Les tâches à effectuer pour entretenir jardin et espaces verts dans la copropriété sont nombreuses. Non exhaustive, en voici une petite liste :
- Désherbage et demoussage des plates-bandes,
- Tonte des pelouses,
- Plantation de fleurs, de plantes et d’arbustes,
- Traitement des plantations contre les parasites et les maladies,
- Epandage d’engrais,
- Ramassage des feuilles,
- Arrosage des plantations,
- Taille des haies,
- Elagage des arbres.
A cet ensemble de tâches sur le terrain, s’ajoute la gestion des déchets qui peut être problématique. Les déchets verts constitués par les résidus de tonte des gazons, les branches et branchages coupés lors de l’élagage, les feuilles mortes, les mauvaises herbes des massifs, ne peuvent pas être brulés pour des raisons de pollution atmosphérique, de risque sanitaire, de trouble du voisinage et de risque d’incendie. Les bruler constitue une infraction passible d’une contravention de 450€ selon l’article 131-13 du code pénal.
Paillage et compostage permettent d’en utiliser une partie, mais le reste des déchets verts est destiné à la déchetterie, nécessitant un moyen de transport d’une capacité suffisante pour le volume à gérer.
Par ailleurs l’entretien des espaces verts nécessite l’achat et le stockage de produits et d’outillage spécialisés nécessaires pour réaliser l’ensemble des tâches.
Gardien d’immeuble ou prestataire extérieur ?
Le choix de confier l’entretien du jardin à un prestataire extérieur ou à un employé ou un gardien d’immeuble dépend avant tout de sa superficie, de son aménagement et donc du nombre de tâches à réaliser.
Entretien d’un petit jardin
Pour un petit jardin de faible surface, avec seulement quelques arbustes ou des massifs de petite taille, il n’est pas utile de se tourner vers un professionnel. Dans ce cas, l’entretien du jardin peut être confié au gardien d’immeuble s’il y en a un, ou encore à une personne salariée qui interviendra spécifiquement pour réaliser ces travaux ou pour compléter un contrat existant pour l’entretien des parties communes.
Les tâches qui pourront lui être confiées seront différentes dans l’un ou l’autre des cas, les conventions collectives encadrant très strictement celles que peuvent réaliser les gardiens d’immeubles, et en excluant catégoriquement certaines.
Si la solution est onéreuse, confier l’entretien du jardin au gardien peut cependant permettre de compléter le contrat de travail de ce dernier et ainsi de mieux en rentabiliser le coût. Ce sera un élément en faveur du maintien du poste de gardien, qui tend pourtant à disparaître, mais reste un élément de valorisation de la copropriété.
Le recours à un employé salarié peut paraître plus économique dans un premier temps car il ne nécessite pas qu’un logement de fonction soit mis à sa disposition ; en revanche, ne résidant pas sur place, il se sentira peut-être moins concerné par l’entretien du jardin et ne se rendra pas immédiatement compte des tâches urgentes à réaliser.
Dans les deux cas, la question de l‘achat du matériel et des outils, de leur stockage et de la gestion des déchets ne sera pas résolue.
Pour les jardins de plus grande surface
Si la surface à gérer est importante, mieux vaut recourir à un prestataire spécialisé qui disposera de l’équipement et de l’outillage requis et pourra intervenir de façon régulière et suffisamment fréquente pour fournir les services nécessaires à un entretien de qualité des espaces verts.
Il disposera par ailleurs des compétences et de l’expérience nécessaires pour délivrer des conseils quant aux plantations à effectuer et aux travaux à réaliser.
Avantages et inconvénients des différentes solutions
- Gardien d’immeuble :
Avantages : il est présent sur place et peut réaliser un entretien quotidien si besoin ; si le poste de gardien existe déjà, lui confier la tâche de nettoyage ainsi que des tâches complémentaires permet de rentabiliser la dépense.
Inconvénients : pas de nettoyage pendant sa période de congés annuels ; le gardien est salarié du syndicat des copropriétaires ; cela reste une solution onéreuse ; nécessité d’avoir un logement de fonction sur place. La copropriété doit acheter l’outillage et gérer les déchets verts.
- Employé d’immeuble :
Avantages : moins onéreux car ne nécessite pas de logement de fonction
Inconvénients : n’étant pas sur place, il peut être moins impliqué ; il est salarié du syndicat des copropriétaires mais rémunéré en fonction du nombre d’heure qu’il fait. Un contrat de travail doit être rédigé. La copropriété doit acheter l’outillage et gérer les déchets verts.
- Prestataire extérieur :
Avantages : l’entretien du jardin est réalisé en continu toute l’année ; il dispose d’un équipement professionnel et d’une expérience du métier ; il fournit outillage et gère les déchets verts ; il est possible de mettre un terme à son contrat plus facilement
Inconvénients : le coût d’un tel contrat, selon ce qu’il prévoit, peut être rapidement onéreux ; la gestion des accès et de la sécurité est plus compliquée avec un intervenant extérieur.
Quel contrat pour un prestataire extérieur ?
En cas de recours à un prestataire extérieur, il convient de détailler avec une grande précision l’ensemble des tâches demandées et leur fréquence afin d’être certain d’avoir le service attendu.
Bien que fastidieux, l’énumération et le descriptif des tâches est le seul moyen d’y parvenir : nombre de tontes par an mais aussi hauteur souhaitée du gazon, fréquence de ramassage des feuilles mortes, période de coupe des arbres et arbustes et longueur de la taille, nombre de séquence de désherbage ou d’épandage d’engrais. Des clauses concernant le report des tâches en cas de mauvais temps peuvent également permettre de mieux répartir les interventions.
Le contrat peut selon les cas comprendre ou non la fourniture de semences, plants et arbustes ainsi qu’une garantie pour leur remplacement en cas de dépérissement. Différentes options peuvent être proposées quant au style de végétaux souhaité, au standing de l’immeuble et au budget alloué.
Quelle décision en AG ?
Le choix du prestataire doit faire l’objet d’une mise en concurrence par exemple avec la confrontation de plusieurs devis et être voté en assemblée générale des copropriétaires. Les devis sont joints à la convocation et la question est inscrite à l’ordre du jour. La décision doit être prise à la majorité simple de l’article 24 de la loi du 10 juillet 1965.
Le contrat peut être annuel ou être prévu sur une période de plusieurs années, pour permettre une prise en main efficace du jardin. Attention toutefois aux contrats à durée trop longue qui empêcheraient de changer de prestataire si celui-ci ne fait pas correctement son travail.
SOLUTIONS RECOMMANDÉES
Qui paie les charges d’entretien du jardin ?
Le jardin constituant une partie commune, les charges concernant son entretien sont réparties entre les copropriétaires en fonction des tantièmes détenus.
Cependant, si le jardin est laissé à la jouissance privative d’un copropriétaire, c’est au règlement de copropriété de prévoir la répartition des frais d’entretien du jardin. Généralement les frais d’entretien courant du jardin incombent au copropriétaire qui en a la jouissance, les frais d’élagage des arbres et des haies pouvant être répartis différemment.
Si le règlement de copropriété ne prévoit aucune répartition, les charges sont réparties selon la règle commune des charges générales. Si l’assemblée veut le modifier, elle peut le faire mais un vote à la double majorité de l’article 26 de la loi du 10 juillet 1965 est alors requis.
