Focus sur les infiltrations d'eau par le seuil des portes-fenêtres
Cela commence par une simple flaque mais peut finir par une dégradation des cloisons en plâtre.
Si les infiltrations sont souvent la conséquence d’une évacuation de balcon encombrée de feuilles mortes, d’un débit d’exutoire insuffisant et d’un vent violent qui rabat l'eau vers la menuiserie, elles peuvent également être issues d’un défaut d'étanchéité, de menuiserie ou de maçonnerie.
Rappelons aussi que même si un balcon est considéré, en copropriété, en tant que partie commune à jouissance privative, le copropriétaire a la responsabilité de son entretien courant (nettoyage, vérification des évacuations d’eaux de pluie et de l’absence de fuite).
Les règles constructives d’une porte-fenêtre
Elles prévoient une hauteur de rejingot (appui qui sert à évacuer l'eau vers l'extérieur) de 40 mm mini, avec une pente de l'appui maçonné de 10 % et la mise en place d'un cordon d'étanchéité entre le rejingot et la menuiserie.
Les défauts de menuiserie le plus souvent observés sont le colmatage des drains du seuil ou de la pièce d'appui et l'absence de larmier (goutte d'eau).
Les défauts de la maçonnerie peuvent être liés à une mauvaise liaison de l’huisserie, à l’absence de rejingot ou à une pente insuffisante du seuil en béton.
Focus sur les infiltrations d’eau par les douches dites "à l'italienne"
Si l’esthétique de la douche de plain-pied est de plus en plus appréciée, grâce à sa discrétion et à son accessibilité, ses défauts de construction entraînent des désordres liés à l'évacuation de l'eau et à son étanchéité.
Des dégradations des parois des locaux périphériques et des infiltrations en sous-face de l'ouvrage, affectant le plafond de l’appartement situé en-dessous, peuvent être constatés.
Les origines de ces désordres peuvent être identiques à celles identifiées dans les coins douches avec receveurs mais elles sont souvent complétées par des causes spécifiques :
- l'absence d'étanchéité au niveau du sol ou son inadaptation,
- l'absence de relevé périphérique de l'étanchéité du sol ou le mauvais raccordement de ces relevés avec le revêtement de protection des parois verticales,
- une étanchéité du sol à l'emprise de la douche côté accès salle de bains insuffisante,
- l’inadaptation du siphon de sol,
- la mauvaise réalisation du raccordement de l'étanchéité horizontale sur le siphon,
- l'absence ou l'insuffisance de pente vers le siphon,
- la mauvaise utilisation de supports industriels prêts à carreler.
Les règles constructives d’une douche à l’italienne
Elles sont précisées dans la norme NF DTU 52.2 P1-1-1 et 3 et reprises dans le Cahier 3567 du CSTB :
- étanchéité préalable du support raccordé à un siphon d'évacuation spécifique,
- support de l'étanchéité d’une pente minimale fixée par le cahier des charges de mise en œuvre du procédé d'étanchéité utilisé,
- appareils, matériaux et systèmes adaptés à la configuration et à l'usage,
- attention particulière à la bonne réalisation des points singuliers.
Assurance : bonne marche à suivre
Lorsqu’un dégât des eaux survient, le réflexe doit être le suivant :
- Déclarer le sinistre auprès de son assureur multirisque habitation, dans un délai de 5 jours maximum
- Prévenir le plus rapidement possible le voisin susceptible d’être concerné et le syndic de la copropriété. Dans tous les cas, le copropriétaire à l’origine de la fuite doit essayer de prendre des mesures afin limiter le sinistre, par exemple ne plus utiliser sa douche, si elle est en cause.
Le recours à un professionnel du bâtiment (plombier, menuisier, maçon, …) est absolument nécessaire pour identifier la fuite, effectuer la réparation dans les délais les plus courts afin d’éviter sa propagation. Toutes les factures de frais engagés seront transmises à l’assurance et à l’expert nommé par celle-ci pour une évaluation complète des dommages. La rénovation des revêtements ne pourra être effectuée qu’après un séchage complet des surfaces, l'accord préalable de l'assureur et éventuellement le passage de l'expert (pour des dégâts d’un montant supérieur à 1600 € HT).
S’il n’est pas obligatoire, le constat amiable de dégât des eaux est vivement conseillé pour accélérer le délai d’indemnisation. Les deux premiers feuillets sont destinés aux assureurs des copropriétaires, le troisième doit être adressé au syndic.
SOLUTIONS RECOMMANDÉES
La recherche de responsabilité
Si l’expert désigné détermine que les normes constructives n’ont pas été respectées lors de la construction et qu’elles peuvent être à l’origine du sinisre la copropriété pourra mettre en cause l’entreprise de construction qui a réalisé les travaux, ainsi que l’assureur décennal de cette dernière
Si la construction de l’immeuble d’habitation date de moins de 10 ans, la copropriété bénéficie de l’assurance obligatoire dommages ouvrage, souscrite par le constructeur ou le promoteur pour le compte des futurs propriétaires. Cette assurance prend en charge les réparations, sous réserve que les désordres soient importants (c’est-à-dire compromettent la destination de l’ouvrage ou le rende impropre à sa destination).
Bon à savoir
Si les dégâts des eaux sont bien évidemment pris en charge par l’ensemble des assureurs multirisque habitation, les garanties proposées varient d’un contrat à un autre.
Bien souvent, les infiltrations d’eau par les fenêtres, les frais de recherche de fuite, ainsi que les frais de réparation de la canalisation à l’origine du dégât sont exclus des garanties.
L'assurance multirisque habitation SMA est sans doute l’une des assurances les plus complètes puisqu’elle propose, avec un très bon rapport qualité/prix, 3 formules qui permettent d’adapter exactement les garanties du contrat au logement assuré.
Dans les exemples de sinistre cités plus haut, l’assurance multirisque habitation SMA aurait pris en charge les frais de recherche de fuite dans ces 3 formules et les frais de réparation de la canalisation à l’origine du dommage ainsi que les infiltrations d’eau par les fenêtres dans sa formule optimale.
